Thierry Dubois

Thierry Dubois

Docteur en droit – Notaire
Professeur à l’Université
Successeur de Me Jean-Paul Dubois

Patente de notaire obtenue en 2005

Publications :

Thierry Dubois / Patrick Lombardi, La cédule hypothécaire de registre en présence d’un nominee (mode d’utilisation. constitution et transfert), 2023 (à paraître)

Thierry Dubois / Manon Nicole, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2023, (à paraître)

Thierry Dubois / Manon Nicole, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2022, p. 29 ss.

Thierry Dubois / Manon Nicole, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2021, p. 38 ss.

Thierry Dubois / Manon Nicole, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2020, p. 37 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2019, p. 28 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2018, p. 26 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Le sort de la mention « constitution de PPE avant la construction du bâtiment », Not@lex 2017, p.83 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2017, p. 31 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2017, p. 71 ss.

Thierry Dubois / Sophie Martin, Chronique de jurisprudence immobilière, Not@lex 2016, p. 34 ss.

Thierry Dubois, Commentaire romand – Code civil II, Du gage immobilier dispositions générales (art. 812-823), Bâle 2016, p. 2072 ss.

Thierry Dubois, Le rang des droits de gage immobiliers (fixation et modification), in : RNRF 2010, p. 201 ss.

Thierry Dubois, Quelques rappels et brèves considérations sur la fondation qualifiée de la société anonyme (Apports en nature – Reprise de biens), in : notaire.ch, Bulletin des Associations de notaires des cantons romands, n° 3, mars 2004.

Thierry Dubois, La modification du rang des droits de gage immobiliers ensuite de convention de postposition, Zurich, Bâle, Genève, 2003.

Distinctions scientifiques :
Prix du Professeur Otto Riese (2004)
Prix du Professeur Walther Hug (2005)

Divers :
Consultant pour ICONE – Institut de consultation notariale Sàrl
Membre du comité de rédaction de la revue Not@lex